L'Atelier d'Optique du Nord
Partenaire des Professionnels de l'Optique
Par le seul fait de sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de nos conditions générales de Prestations de Services, toute stipulations contraires étant considérées comme nulles et non avenues.
L’Atelier d’Optique du Nord s’engage à réaliser et à respecter toutes les demandes de travaux stipulées par écrit. Nous nous réservons toutefois le droit de refuser certains travaux, sans que nous n’ayons à nous justifier.
1/ TARIFS:
Les prix de nos tarifs s’entendent par verre, et sont stipulés en Euros, hors taxes, port en sus.
L’Atelier d’Optique du Nord se réserve le droit de modifier ses tarifs, et toute commande sera facturée au prix en vigueur à la date de livraison.
2/ REGLEMENTS:
Les règlements de nos factures s’effectuent au comptant, sans escompte, à réception, par chèque ou par virement.
Compte Crédit Agricole — Sarl Atelier d’Optique du Nord - Etablissement: 16706 - Code guichet: 05033 - Compte: 50467252001 - Clé RIB: 12
IBAN : FR76 1670 6050 3350 4672 5200 112
En cas de non paiement dans un délai de 30 jours, les sommes dues porteront de plein droit un intérêt de 10% de pénalité de retard, la dette restant exigible dans sa totalité.En cas d’incidents de paiement, nous nous réservons le droit de livrer en contre-remboursement, avec supplément pour couvrir les frais de gestion et d’acheminement. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 euros.
3/ LIVRAISON / EXPEDITION:
Les marchandises voyagent aux risques et périls du client, et les frais d’acheminement sont facturés aux tarifs en vigueur de nos différents transporteurs.
4/ RECLAMATIONS:
En cas de réclamation, il est impératif de préciser les références exactes du bon de livraison dans un délai de 48 heures après réception. Celle-ci ne pourra être acceptée que dans le cas où la prestation fournie ne correspond pas aux normes tolérées par la profession, et aucun retour ne pourra être effectué sans l’accord de notre Atelier.
5/ DESACCORD:
En cas de litige ou de désaccord éventuel, seul le Tribunal de Commerce de Lille (France) sera compétent, même en cas de pluralité des défendeurs ou d’appel en garantie.
6/ RESERVE DE PROPRIETE:
La marchandise livrée reste la propriété de l'Atelier d’Optique du Nord, jusqu’au paiement intégral de nos factures.
L’Atelier d’Optique du Nord s’engage à réaliser et à respecter toutes les demandes de travaux stipulées par écrit. Nous nous réservons toutefois le droit de refuser certains travaux, sans que nous n’ayons à nous justifier.
1/ TARIFS:
Les prix de nos tarifs s’entendent par verre, et sont stipulés en Euros, hors taxes, port en sus.
L’Atelier d’Optique du Nord se réserve le droit de modifier ses tarifs, et toute commande sera facturée au prix en vigueur à la date de livraison.
2/ REGLEMENTS:
Les règlements de nos factures s’effectuent au comptant, sans escompte, à réception, par chèque ou par virement.
Compte Crédit Agricole — Sarl Atelier d’Optique du Nord - Etablissement: 16706 - Code guichet: 05033 - Compte: 50467252001 - Clé RIB: 12
IBAN : FR76 1670 6050 3350 4672 5200 112
En cas de non paiement dans un délai de 30 jours, les sommes dues porteront de plein droit un intérêt de 10% de pénalité de retard, la dette restant exigible dans sa totalité.En cas d’incidents de paiement, nous nous réservons le droit de livrer en contre-remboursement, avec supplément pour couvrir les frais de gestion et d’acheminement. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 euros.
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Les marchandises voyagent aux risques et périls du client, et les frais d’acheminement sont facturés aux tarifs en vigueur de nos différents transporteurs.
4/ RECLAMATIONS:
En cas de réclamation, il est impératif de préciser les références exactes du bon de livraison dans un délai de 48 heures après réception. Celle-ci ne pourra être acceptée que dans le cas où la prestation fournie ne correspond pas aux normes tolérées par la profession, et aucun retour ne pourra être effectué sans l’accord de notre Atelier.
5/ DESACCORD:
En cas de litige ou de désaccord éventuel, seul le Tribunal de Commerce de Lille (France) sera compétent, même en cas de pluralité des défendeurs ou d’appel en garantie.
6/ RESERVE DE PROPRIETE:
La marchandise livrée reste la propriété de l'Atelier d’Optique du Nord, jusqu’au paiement intégral de nos factures.